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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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FLEUR DE BISCUIT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE BISCUIT BIO
ARTEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
3872482
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
FLEUR DE BISCUIT BIO de ARTEVIE

Présentation de la marque FLEUR DE BISCUIT BIO

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE BISCUIT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

La marque FLEUR DE BISCUIT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE BISCUIT BIO est expirée depuis le 4 novembre 2021.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE, SAS - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France - SIREN 442822318


ARTEVIE - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.